Règlement UE sur les batteries 2023/1542 : ce qui change pour les importateurs

Les règles européennes sur les piles ont définitivement changé. Le règlement (UE) 2023/1542 est entré en vigueur le 17 août 2023 et s’applique depuis le 18 février 2024, remplaçant la directive 2006/66/CE sur les piles et accumulateurs. Les importateurs, les marques privées et les chaînes de distribution qui vendent dans l’UE travaillent désormais sous ce règlement — voici ce qui compte pour des piles comme les nôtres.

La forme du règlement

Contrairement à une directive, un règlement s’applique directement dans chaque État membre, sans transposition nationale. Cela rend les règles uniformes dans toute l’UE, et cela déplace aussi les responsabilités : le règlement va des limites de substances et de l’étiquetage jusqu’à la reprise, aux objectifs de recyclage et, pour les catégories de batteries plus grandes, à l’empreinte carbone et au passeport batterie. Pour les piles bouton et cylindriques grand public, les obligations pratiques se concentrent principalement sur les substances, l’étiquetage et la documentation.

Limites de substances : mercure et cadmium

Le règlement maintient les limites strictes que nous respectons déjà dans notre production : concentration de mercure ne dépassant pas 0,0005 % en poids et cadmium ne dépassant pas 0,002 % dans les piles portables. En pratique, cela correspond au même produit que nous fournissons déjà — des piles bouton alcalines de la gamme AG0–AG13 à teneur en mercure réduite et prouvée, appuyées par le témoignage d’absence de mercure MTL-ACTS et les documents RoHS.

Étiquetage et information

À partir de la période de mise en œuvre du règlement, les piles mises sur le marché de l’UE doivent porter les informations requises sur l’emballage — identité et capacité, chimie, et symbole de collecte séparée. Nous préparons les blisters grand public en conséquence : marquages CE et 0 % Hg le cas échéant, données de capacité et avertissements multilingues, ainsi que la conception résistant aux enfants et le panneau d’avertissement requis pour les piles bouton lithium 3V.

Remplaçabilité et conception

Le règlement introduit également des exigences pour que les piles portables soient amovibles et remplaçables, déployées progressivement au cours des prochaines années, avec des mécanismes de dérogation et un processus de notification de la Commission pour des catégories d’appareils spécifiques que l’UE a ouvertes. Si vous concevez un appareil à pile intégrée ou si vous associez des piles à un produit, c’est la clause à suivre au plus près — avant les maquettes, avant l’outillage.

Le volet documentation

Pour les importateurs, le règlement se matérialise principalement en documents : déclarations, rapports sur les substances restreintes, certificats de transport et conformité de l’étiquetage. TIANQIU tient ce dossier à jour pour le marché UE — nos dossiers d’information UE sur les piles listent les modèles, les systèmes chimiques et les documents téléchargeables couverts par le programme UE.

Où vérifier les dates exactes

Les dates de mise en œuvre et les dérogations diffèrent selon les articles — l’étiquetage, l’information sur la capacité et la remplaçabilité ont chacun leurs propres dates d’application. Merci de toujours confirmer auprès du texte officiel EUR-Lex et de votre conseiller en conformité ; ou demandez simplement à notre équipe commerciale, qui vous orientera vers le document spécifique à votre modèle.